Subvention des véhicules électriques en Belgique en 2023
Vous hésitez encore à passer à la conduite électrique? Un coup de pouce fiscal pourra peut-être vous convaincre. Le gouvernement offre des avantages fiscaux intéressants afin d’encourager ce mode de transport plus écologique. Découvrez ci-dessous les subventions et les avantages auxquels vous avez droit lors de l’achat d’une voiture électrique.
Avantages pour les particuliers
Exonération de la TMC et de la taxe de circulation
En Belgique, en tant que propriétaire d’une voiture neuve, vous payez une taxe unique appelée taxe de mise en circulation (TMC). Vous êtes ainsi autorisé à conduire votre voiture sur la voie publique. Si vous avez une voiture 100 % électrique, vous êtes totalement exonéré en Région flamande ! En revanche, vous payerez toujours la TMC minimale (61,5 euros) pour un véhicule 100 % électrique dans la Région wallonne et la Région de Bruxelles-Capitale.
Par la suite, si vous conduisez une voiture à essence ou diesel, vous payez normalement la taxe de circulation une fois par an. Vous l’avez deviné, les voitures entièrement électriques en sont également totalement exonérées en Région flamande. Dans la Région wallonne et la Région de Bruxelles-Capitale, vous payez à nouveau la taxe de circulation minimale (83,95 €) pour un véhicule 100 % électrique.
Attention! Cet avantage ne concerne que les voitures 100 % électriques et ne s’applique malheureusement pas aux véhicules hybrides. Vous roulez en hybride? Lorsque vous immatriculez une voiture hybride légère ou rechargeable, vous payerez effectivement la TMC et la taxe de circulation.
Allégement fiscal pour l’achat et l’installation d’une borne de recharge
Vous souhaitez installer une borne de recharge chez vous? Bonne nouvelle! Toute personne décidant d’acheter et d’installer une borne de recharge à son domicile en tant que particulier entre le 1er septembre 2021 et le 31 août 2024 peut compter sur une réduction fiscale sur cet investissement. Cette réduction d’impôt est de 30 % jusqu’à fin 2023, mais elle ne sera plus que de 15 % fin 2024.
Depuis le 1er janvier 2022, le montant pour lequel cette réduction fiscale peut être obtenue est de 1 750 € par borne de recharge. À partir du 1er janvier 2023, cette dernière a elle-même été portée à 8 000 € par borne de charge s’il s’agit de l’installation d’une borne de charge bidirectionnelle. Avec une borne de recharge bidirectionnelle, vous pouvez non seulement recharger votre voiture, mais aussi « décharger » l’énergie de la batterie de la voiture. Vous pouvez par exemple envoyer cette énergie à votre domicile « Vehicle to Home » (V2H) ou au réseau électrique « Vehicle to Grid » (V2G).
Avantage de toute nature (ATN)
Les employés qui utilisent également leur voiture de société à titre privé sont taxés par le biais de l’Avantage de toute nature (ATN). Pour l’ATN, le gouvernement ne tient pas seulement compte de la valeur catalogue et de l’âge de la voiture, mais aussi de ses émissions de CO2. Comme les voitures électriques n’émettent pas directement de CO2, le gouvernement prend un taux de base minimum fixe de 4 % pour calculer l’ATN. L’ATN des voitures électriques est donc toujours faible, même avec une valeur catalogue élevée.
L’ATN comprend non seulement l’utilisation de la voiture, mais aussi la borne de recharge (et les frais d’installation) et la consommation d’électricité. Comme la borne de recharge à domicile est généralement raccordée au réseau électrique privé, votre employeur peut rembourser cette consommation en franchise d’impôt.
Avantages locaux
Il est préférable de réfléchir à deux fois avant de s’installer quelque part, car certaines villes accordent des subventions à l’achat d’une voiture électrique. Par exemple, vous pouvez obtenir une subvention de 4 500 euros de la ville de Gand si vous achetez une voiture électrique avec au moins trois concitoyens. Attention! Vérifiez les subventions offertes par votre ville, car ce n’est pas le cas partout.
Avantages pour les professionnels
Déductibilité fiscale
Vous êtes indépendant ou dirigeant d’entreprise? L’achat d’une voiture électrique est alors déductible à 100 % jusqu’à fin 2026. Par ailleurs, cette déductibilité s’applique également aux frais connexes tels que l’entretien et l’assurance, si vous achetez, louez ou prenez en leasing la voiture avant le 1er janvier 2027. Vous pouvez également déduire de vos impôts 75 % de l’électricité que vous utilisez pour recharger les véhicules électriques. Pas mal, non?
Vous voulez encore être un peu plus sûr avant de prendre une décision? Grâce à cet outil pratique, vous pouvez découvrir toutes les dépenses que vous pouvez déduire.
Allégement fiscal pour l’achat et l’installation d’une borne de recharge
Les bornes de recharge que vous avez installées dans votre entreprise sont également subventionnées. Les bornes de recharge (semi-)publiques peuvent faire l’objet d’une déduction fiscale à hauteur de 200 % jusqu’à fin 2022. Cette déductibilité tombe systématiquement à 150 % jusqu’à fin 2024, ce qui reste avantageux.
Taxe de circulation et TMC
Comme mentionné ci-dessus, les voitures 100 % électriques sont totalement exonérées de la taxe de circulation annuelle et de la taxe de mise en circulation dans la Région flamande. En Wallonie et à Bruxelles, vous payez le taux minimum.
Prime écologique
Pour les entreprises de la Région flamande qui souhaitent investir dans l’écologie, les pouvoirs publics accordent une prime écologique, ce qui constitue une allocation financière intéressante. La prime représente environ 15 à 55 % du coût supplémentaire de l’investissement. Il s’agit notamment des bornes de recharge électriques et des véhicules commerciaux électriques. Les bornes de recharge électriques doivent avoir un chargeur rapide de minimum 50 kW par point de recharge, utilisant de l’électricité verte et doté d’un système de commande intelligent.
Vous l’avez lu, choisir un véhicule électrique comporte plusieurs avantages fiscaux. Vous êtes convaincu? Découvrez les modèles 100 % électriques de BYD. Des voitures fiscalement avantageuses à la fois belles, confortables, équipées de toutes les options et directement disponibles!
Un conseil en or : ne perdez pas trop de temps. Avec ces allégements fiscaux, le gouvernement vise à dynamiser ce marché relativement jeune. Mais ces conditions favorables ne vont pas durer. N’hésitez pas plus longtemps!
